M
Mission
association a pour objet, dans le respect du droit français d'une part des accords conclus au sein de l'enseignement catholique d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'etablissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente ...
Domaines
- éducation formation 👉 Creuse Grand Sud
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Commune & Contact
Commune
Aubusson (23200)Contact
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- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W231000416
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0231002414
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 231S
Observation : W231000013
Activité
éducation formation
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr