Mission
agir pour protéger la nature, l'air, l'eau, les sites et paysages pour la préservation de la faune sauvage : préserver et restaurer les espaces, les ressources, les milieux, les paysages, les habitats naturels, les espèces animales et végétales, la diversité et les équilibres écologiques contre toutes causes de dégradation ; défendre les intérêts collectifs des citoyens contre toutes dispositions, décisions, actions pouvant produire des effets dommageables pour l'environnement, la protection des sites, la préservation du littoral, des espaces maritimes et terrestres et les espèces animales et végétales ; promouvoir et soutenir toutes formes de développement durable au sens des articles 110-1 et 110-2 du code de l'environnement
Domaines
- préservation de la faune sauvage 👉 Dinan Agglomération
Commune & Contact
Commune
Fréhel (22240)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 221S
Activité
préservation de la faune sauvage
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr