OGEC ECOLE SAINTE ANNE PLAINE HAUTE

Active Plaine-Haute 1980-01-25
M

Mission

assurer la fondation et l'entretien d'ecoles catholiques,notam- -ment la gestion scolaire de l'ecole sainte-anne de plaine-haute

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Plaine-Haute (22800)

Associations de Plaine-Haute

Siège INSEE

6 IMPASSE PORTE CARFOT, 22800 PLAINE-HAUTE

Contact

#

Identifiants

RNA
W224001782
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
777407198
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0224003976
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2026-01-27
Télécharger l'annonce Lien permanent
  • Ancien titre : ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT - ECOLE SAINTE-ANNE DE PLAINE-HAUTE (OGEC ECOLE SAINTE-ANNE)
  • Nouveau titre : ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE ECOLE SAINTE-ANNE DE PLAINE-HAUTE
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 224P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr