SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE LA CHAPELLE NEUVE

Active La Chapelle-Neuve 1989-03-07
M

Mission

regrouper les propriétaires, les exploitants agricoles et les habitants de la commune de La Chapelle Neuve, ainsi que toutes les personnes qui y seraient admises ; gestion de la faune chassable, organisation et pratique de la chasse ainsi que la protection des propriétés et des récoltes et la destruction des espèces classées nuisibles

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Chapelle-Neuve (22160)

Associations de La Chapelle-Neuve

Contact

#

Identifiants

RNA
W222001149
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0222002015
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 222S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr