ASSOCIATION DE PARENTS D'ÉLÈVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DE L'INSTITUTION NOTRE-DAME DE GUINGAMP COLLÈGE LYCÉÉ SUPÉRIEUR. Active Guingamp Éducation W222000058 848715173 Créée en 1951 Entr'aide educatrice des familles et des maitres. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Guingamp (22200) 21 RUE DES CAPUCINS, 22200 GUINGAMP Identifiants RNAW222000058 SIREN848715173 HIST.0222000409 Historique Créée le 21/11/1951, dernière déclaration le 29/04/2026 6 évènements 21/11/1951 Création 21/11/1951 Enregistrement INSEE 21/11/1951 Dernier évènement INSEE 04/12/1951 Publication au Journal Officiel 29/04/2026 Dernière déclaration 05/05/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 29/04/2026 / Modification 29/04/2026 Modification Titre : ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DU LYCEE-COLLEGE NOTRE-DAME devient ASSOCIATION DE PARENTS D'ÉLÈVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DE L'INSTITUTION NOTRE-DAME DE GUINGAMP COLLÈGE LYCÉÉ SUPÉRIEUR. Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Éducation Éducation 015000éducation formation Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.