ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES ET CHASSEURS DE TREMEUR

Active Trémeur 2001-03-15
M

Mission

regrouper les propriétaires les exploitants agricoles et les habitants de la commune de trémeur ainsi que toutes personnes qui y sont admises gestion de la faune sauvage organisation et pratique de la chasse destruction des espèces classées nuisibles

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Trémeur (22250)

Associations de Trémeur

Siège INSEE

BOURG, 22250 TREMEUR

Contact

#

Identifiants

RNA
W221002941
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
509667457
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
50966745700014
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0221004005
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 224P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr