ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT (OGEC) - ECOLE SAINT-JOSEPH DE BROONS

Active Broons 1996-04-11
M

Mission

dans le respect du droit francais d'une part, des accord conclus au sein de l'enseignement catholique d'autre part, d'assumer juri diquement la gestion d'etablissements d'enseignement fondes par

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Broons (22250)

Associations de Broons

Siège INSEE

11 RUE DE LA MADELEINE, 22250 BROONS

Contact

#

Identifiants

RNA
W221000902
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
407718048
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0221003491
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 221S

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

associations périscolaires, coopération, aide à l'enseignement

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr