ORGANISME DE GESTION DES ECOLES CATHOLIQUES DE PLENEE-JUGON

Active Plénée-Jugon 1979-12-15
M

Mission

assurer, conformement aux dispositions legislatives ou regle- mentaires, la fondation et l'entretien d'ecoles catholiques reconnues comme telles par l'autorite canonique competente notamment la gestion des etablissements scolaires

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Plénée-Jugon (22640)

Associations de Plénée-Jugon

Contact

#

Identifiants

RNA
W221000757
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0221002031
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 221S

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr