Mission
défendre l'environnement et le patrimoine des terres d'Auxois afin de préserver le cadre et la qualité de vie dans les communes membres de la communauté de communes des terres d'Auxois, et plus particulièrement dans la commune de le Val-Larrey ; lutter, par tout moyen légal, contre l'implantation d'une centrale d'enrobage sur le territoire de la commune de le Val-Larrey ; engager tout recours contre toute décision expresse ou tacite émanant d'une personne publique ou privée portant directement ou indirectement atteinte à l'environnement ou au patrimoine dans les communes membres de la communauté de communes des terres d'Auxois (notamment : autorisation d'urbanisme, autorisation environnementale, vente immobilière, etc.)
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Terres d'Auxois
Commune & Contact
Commune
Le Val-Larrey (21140)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 213S
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr