ASSOCIATION POUR LA DÉFENSE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU PATRIMOINE DES TERRES D'AUXOIS

Activité

Mission

défendre l'environnement et le patrimoine des terres d'Auxois afin de préserver le cadre et la qualité de vie dans les communes membres de la communauté de communes des terres d'Auxois, et plus particulièrement dans la commune de le Val-Larrey ; lutter, par tout moyen légal, contre l'implantation d'une centrale d'enrobage sur le territoire de la commune de le Val-Larrey ; engager tout recours contre toute décision expresse ou tacite émanant d'une personne publique ou privée portant directement ou indirectement atteinte à l'environnement ou au patrimoine dans les communes membres de la communauté de communes des terres d'Auxois (notamment : autorisation d'urbanisme, autorisation environnementale, vente immobilière, etc.)

Commune

Le Val-Larrey (21140)

Domaine

  • comités de défense, de sauvegarde

Contact

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Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W213005419

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 213S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

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