M
Mission
exploitation en terme de chasse des bois situés sur les communes de Darcey, Etormay, Lavilleneuve les Convers, Frôlois, Poiseul la Ville, Baigneux les Juifs, aux lieus dits "les Maisons Rouges", "Cessey", "Forêt Drouard", "Bois Toucharme", "Bois Vert", "Bois communaux de Lavilleneuve", "La Défense"; ainsi que les parcelles de bois et cultures attenantes
Domaines
- chasse 👉 Pays Châtillonnais
@
Commune & Contact
Commune
Étormay (21450)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W213005341
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 213S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr