Mission
sauvegarder l'environnement ; sensibiliser l'opinion publique aux problèmes de patrimoine et d'environnement ; défendre le patrimoine et l'identité culturelle des paysages ; lutter contre toutes atteintes qui pourraient être portées à ce patrimoine et cet environnement ; éviter la dégradation des ressources naturelles ; proposer toute mesure destinée à améliorer la revalorisation du patrimoine, de l'environnement et des paysages, en respectant les critères précédents
Domaines
- protection de sites naturels 👉 Pays Châtillonnais
Commune & Contact
Commune
Bissey-la-Côte (21520)Associations de Bissey-la-Côte
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 213S
Activité
protection de sites naturels
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr