"SOCIÉTÉ DU VAL COURBE" DITE ÉGALEMENT "CHASSE DE VAL SUZON"

Active Val-Suzon 2005-07-04
M

Mission

exercice en commun du plaisir de la chasse ; mise en oeuvre des moyens nécessaire pour atteindre ce but ; sauvegarde de la faune sauvage et protection de l'environnement nécessaire à la conservation et au développement de cette faune de l'ensemble du territoire où l'association est titulaire du droit de chasse, dans le respect des règles relatives à la police de la chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Val-Suzon (21121)

Associations de Val-Suzon

Contact

#

Identifiants

RNA
W213005285
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
2005042
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 212P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr