ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE SAINTE COLOMBE EN AUXOIS

Active Sainte-Colombe-en-Auxois 2018-08-30
M

Mission

développer le gibier ; organiser sur son territoire l'exercice rationnel de la chasse, la protection et le développement et/ou la régulation du gibier, la répression du braconnage, la destruction des nuisibles

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sainte-Colombe-en-Auxois (21350)

Associations de Sainte-Colombe-en-Auxois

Contact

#

Identifiants

RNA
W213002121
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 213S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr