Mission
syndiquer les chasseurs et les propriétaires des communes de Nan-sous-Thil et Marcigny-sous-Thil en vue de l'organisation de la chasse et la protection des propriétés et des récoltes ; les principaux objectifs sont le développement du gibier, sa protection, son repeuplement, son élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et la pratique de la chasse sur le territoire où l'association possédera le droit de chasse, soit par apport de membres, soit par cession, location, l'acquisition ou la prise à bail de tout biens, meubles ou immeubles pouvant être jugés nécessaires à l'objet social
Domaines
- chasse 👉 Terres d'Auxois
Commune & Contact
Commune
Nan-sous-Thil (21390)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 213S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr