M
Mission
aménager un territoire de chasse en accord avec les propriétaires dans les bois de Crépan et de Langres ainsi que sur les champs ou prés ou surfaces boisées inclues dans le terrtitoire ; mettre en commun ce droit de chasse et assurer l'exercice de ce droit sans léser les intérêts des propriétaires
Domaines
- chasse 👉 Pays Châtillonnais
@
Commune & Contact
Commune
Prusly-sur-Ource (21400)Associations de Prusly-sur-Ource
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W213001741
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
9900052
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 213S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr