ASSOCIATION DE SAUVEGARDE DU PATRIMOINE PAYSAGER AUTOUR DE BAIGNEUX (A.S.P.P.A.B.)

Active Baigneux-les-Juifs 2006-05-05
M

Mission

assurer la protection de l'environnement sur le territoire de la commune de Baigneux-les-Juifs et sur les territoires des communes situées dans un rayon de 10 kms, notamment en luttant contre toute décision administrative qui serait susceptible de porter atteinte au patrimoine historique, architectural et paysager ou à la préservation des milieux naturels, de la faune et de la flore

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Baigneux-les-Juifs (21450)

Associations de Baigneux-les-Juifs

Siège INSEE

RUE DE LA PORTE DE DIJON, 21450 BAIGNEUX-LES-JUIFS

Contact

#

Identifiants

RNA
W213001740
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
750737611
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
2006029
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 213S

Activité

protection de sites naturels

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr