M
Mission
grouper les propriétaires et habitants de la commune ainsi que les étrangers qui seraient admis en vue du développement du gibier et sa bonne gestion, la répression du braconnage, la régulation des animaux classés nuisibles, le respect de l'environnement, des propriétés et des récoltes
Domaines
- chasse 👉 Pays d'Alésia et de la Seine
@
Commune & Contact
Commune
Source-Seine (21690)Contact
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Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W213001437
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 213S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr