ASSOCIATION DU CHATEAU D'EPOISSES

Active Époisses 1972-05-19
M

Mission

conservation sauvegarde et entretien du patrimoine artistique historique et culturel représente par le château d'Epoisses et ses dépendances directes ; a pour objet la propriété, la jouissance, l'administration par dation à bail ou mise en valeur directe de tous biens et droits immobiliers y compris ses biens à usage agricole et forestier et ses étangs ; visites, réceptions et locations

Domaines

  • commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire 👉 Terres d'Auxois
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Commune & Contact

Commune

Époisses (21460)

Associations de Époisses

Siège INSEE

21460 EPOISSES

Contact

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Identifiants

RNA
W213001384
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
788118115
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
7200012
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 213S

Activité

commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire

NAF : Gestion sites monuments historiques & attractions tourist. simil.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr