ASSOCIATION DES CHASSEURS AUX BOIS COMMUNAUX DE POISEUL-LA-VILLE ET LAPERRIERE

Active Poiseul-la-Ville-et-Laperrière 1993-09-04
M

Mission

droit de chasse dans les bois communaux

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Poiseul-la-Ville-et-Laperrière (21450)

Associations de Poiseul-la-Ville-et-Laperrière

Contact

#

Identifiants

RNA
W213001341
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
9300028
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 213S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr