COPROPRIETE LES RIVES D'ARMANCON Active Semur-en-Auxois Locataires & Proprio W213001298 Créée en 1990 gestion d'un immeuble Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Semur-en-Auxois (21140) Identifiants RNAW213001298 HIST.9000029 Historique Créée le 30/12/1990, dernière déclaration le 02/03/2020 4 évènements 30/12/1990 Création 02/01/1991 Publication au Journal Officiel 02/03/2020 Dernière déclaration 03/03/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Locataires & Proprio Locataires & Proprio 032520associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.