COMITE DES FETES DE CHARIGNY Active Charigny Comités des fêtes W213001075 Créée en 2009 rassembler et créer du bonheur autour de soi Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Charigny (21140) Identifiants RNAW213001075 Historique Créée le 14/12/2009, dernière déclaration le 15/05/2013 4 évènements 14/12/2009 Création 26/12/2009 Publication au Journal Officiel 15/05/2013 Dernière déclaration 27/05/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.