SOCIETE PARTICULIERE DE CHASSE DE LA PIERRE RAVELET

Active Grancey-sur-Ource 1986-02-17
M

Mission

grouper les propriétaires et les chasseurs de la commune ainsi que les chasseurs extérieurs à la commune qui seraient admis ; en vue du développement du gibier, par la protection, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage, l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possédera le droit de chasse soit par apports des sociétaires, soit par cessions ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Grancey-sur-Ource (21570)

Associations de Grancey-sur-Ource

Contact

#

Identifiants

RNA
W213001042
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
198810
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 213S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr