ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE D'HAUTEROCHE

Active Hauteroche 1965-11-06
M

Mission

grouper les propriétaires et habitants de la commune en vue de favoriser le développement du gibier, la destruction des animaux nuisibles et la répression du braconnage ; assurer une meilleure organisation de la chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Hauteroche (21150)

Associations de Hauteroche

Siège INSEE

RUE DE L'ECOLE, 21150 HAUTEROCHE

Contact

#

Identifiants

RNA
W213001041
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
884230798
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
6500004
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 213S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr