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Mission
Cette association est dissoute depuis le 2015-03-20.
mettre à disposition de ses membres un ou plusieurs salariés liés au dit groupement par un contrat de travail ; ce groupement ne peut effectuer que des opérations à but non lucratif
Domaines
- groupements d'entraide et de solidarité 👉 Terres d'Auxois
@
Commune & Contact
Commune
Torcy-et-Pouligny (21460)Associations de Torcy-et-Pouligny
Siège INSEE
2 RUE DE MIREE, 21460 TORCY-ET-POULIGNYContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W213000941
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
511636664
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dissolution
- - Cessation INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Groupement d'employeurs
Gestion : 213S
Activité
groupements d'entraide et de solidarité
NAF : Autre mise à disposition de ressources humaines
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.