APPMA LA SAUMONEE DE L'OURCE

Active Belan-sur-Ource 1942-08-10
M

Mission

DETENIR ET GERER LES DROITS DE PECHE SUR LES DOMAINES PUBLIC ET PRIVE DE L'ETAT, SUR LES DOMAINES PUBLIC ET PRIVE DES COLLECTIVITES LOCALES, SUR LES DOMAINES PRIVES DES PROPIRETAIRES, SUR SES PROPRES PROPRIETES

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Belan-sur-Ource (21570)

Associations de Belan-sur-Ource

Contact

#

Identifiants

RNA
W213000859
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
4200005
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 213S

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr