ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE MILLERY

Active Millery 1972-07-10
M

Mission

CONCILIER LES INTERETS DES CHASSEURS, DES PROPRIETAIRES TERRIENS ET DES AMIS DE LA NATURE, RESPECTER LES PROPRIETES ET RECOLTES, ETABLIR UN PLAN DE CHASSE PERMETTANT LE REPEUPLEMENT DES ESPECES (GIBIER) ET LIMITANT LE NOMBRE DES ANIMAUX DITS NUISIBLES

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Millery (21140)

Associations de Millery

Contact

#

Identifiants

RNA
W213000827
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
7200016
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 213S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr