SOCIETE DE CHASSE DE CHEVANNAY

Active Chevannay 1972-09-05
M

Mission

syndiquer le propriétaires, cultivateurs et habitants de la commune ainsi que les étrangers qui seraient admis en vue de l'organisation de la chasse et de la protection des propriétés et récoltes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chevannay (21540)

Associations de Chevannay

Contact

#

Identifiants

RNA
W213000826
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
777
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 213S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr