COMITE DES FETES DE LA COMMUNE DE SAINT-MARC-SUR-SEINE

Active Saint-Marc-sur-Seine 1997-04-25
M

Mission

ORGANISATION DES FETES COMMUNALES (14 JUILLET, REPAS DES ANCIENS, ETC.)

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Marc-sur-Seine (21450)

Associations de Saint-Marc-sur-Seine

Siège INSEE

26 ROUTE DE DIJON, 21450 SAINT-MARC-SUR-SEINE

Contact

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Identifiants

RNA
W213000803
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
829453562
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
9600117
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 213S

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr