LES BRINOIS EN GOGUETTE Active Brain Comités des fêtes Environnement W213000770 Créée en 1996 ANIMATIONS ET FETES LOCALES Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Brain (21350) Identifiants RNAW213000770 HIST.9600004 Historique Créée le 02/01/1996, dernière déclaration le 17/04/2009 4 évènements 02/01/1996 Création 24/01/1996 Publication au Journal Officiel 17/04/2009 Dernière déclaration 27/04/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes / Environnement Comités des fêtes 009030comités des fêtes Environnement 024000Environnement, cadre de vie Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.