ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE DE L'AUXOIS (A.S.P.A)

Active Vic-de-Chassenay 2004-06-28
M

Mission

sauvegarge du patrimoine et defense de l'environnement de l'Auxois afin de préserver la qualité de la vie et l'hygiène publique dans les communes membres de la communauté de commune, du sivémurien et plus particulièrement  dans les communes de Vic de Chassenay et de Millery. Lutte par tout moyen légal contre la réalisation des projets de création d'un centre de transfert et d'un centre de stockage de déchetsultimes sur les communes de Vic-de-Chassenay et de Millery et contr stocka

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Vic-de-Chassenay (21140)

Associations de Vic-de-Chassenay

Siège INSEE

2 RUELLE DES JARDINS, 21140 VIC-DE-CHASSENAY

Contact

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Identifiants

RNA
W213000251
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
492569678
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
2004071
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 213S

Activité

Environnement, cadre de vie

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr