SOCIETE DE CHASSE LES CACHOTS

Active Montbard 1996-06-14
M

Mission

MISE AU SERVICE DES MEMBRES DE L'ASSOCIATION DES DROITS DE CHASSE DONT ELLE SE PORTERA ADJUDICATAIRE, LOCATAIRE OU DEVIENDRA TITULAIRE PAR TOUS AUTRES MOYENS ; DESTRUCTION DES ANIMAUX NUISIBLES ET REGLEMENTATION DES DROITS DE CHASSE EN VUE DE LA CONSERVATION DU GIBIER, DE SA REIMPLANTATION ET DU REPEUPLEMENT

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montbard (21500)

Associations de Montbard

Siège INSEE

ROUTE DE LAIGNES, 21500 MONTBARD

Contact

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Identifiants

RNA
W213000152
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
752229245
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
9600056
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 213S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr