M
Mission
L'amicale est faite dans le but de syndiquer les propriétaires, cultivateurs et habitgants de la commune ainsi que des propriétaires des communes limitrophes et des étrangers qui seraient admis en vue de l'organisation de la chasse et ede la protection des propriétés et des récoltes.
Domaines
- chasse 👉 Terres d'Auxois
@
Commune & Contact
Commune
Posanges (21350)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W213000074
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
15
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 213S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr