SOCIETE CIVILE DES DROITS DE CHASSE DE GROSBOIS EN MONTAGNE

Active Grosbois-en-Montagne 1923-09-26
M

Mission

développer le gibier, assurer sa protection, son repeuplement, son élevage et la destruction des nuisibles, la répression du braconnage, l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où la société possédera le droit de chasse, soit par apport des sociétaires, soit par cessions, échanges ou locations ; organiser la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de leur discipline

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Grosbois-en-Montagne (21540)

Associations de Grosbois-en-Montagne

Contact

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Identifiants

RNA
W212015769
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0400159
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 212P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr