ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE LES AMIS DES MAILLYS
Activité
Mission
cette association a pour objet la recherche et la détention des droits de chasse ; le développement du gibier et sa bonne gestion ; l'exercice collectif et durable de la chasse ; la répression du braconnage ; l'éducation cynégétique de ses membres ; le respect de l'environnement, des propriétés et des activités agricoles ; la régulation des animaux classés nuisibles
Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Création
Lieu de declaration :
Département : 21
Préfecture : Côte-d'Or
Sous Préfecture :
Identifiant annonce : 202500330166
Numéro de l'annonce : 166
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W212015463
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 212P
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03