Mission
sur le territoire de Cussey-les-Forges (21580) , Chalancey (52160) , Vernois-les-Vesvres (21260) , Foncegrive (21260) , Boussenois (21260) , Marey-sur-Tille (21120) , Avelanges (21120) , Avot (21580) , Courlon (21580) , Grancey-le-Château-Neuvelle (21580), la protection de l'environnement, notamment de la flore, de la faune, des paysages et du patrimoine culturel, contre toutes les atteintes qui pourraient lui être portées, notamment par l'implantation d'éoliennes et des équipements qui leur sont liés
Domaines
- Environnement, cadre de vie 👉 Tille et Venelle
Commune & Contact
Commune
Vernois-lès-Vesvres (21260)Associations de Vernois-lès-Vesvres
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 212P
Activité
Environnement, cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr