COMITÉ DES FÊTES D'ARC SUR TILLE

Active Arc-sur-Tille 2021-11-10
M

Mission

favoriser le rayonnement de notre commune par l'organisation et/ou la participation à l'organisation de manifestations d'ordre culturel, sportif, éducatif ou social sur le territoire de la commune d'Arc sur tille

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Arc-sur-Tille (21560)

Associations de Arc-sur-Tille

Siège INSEE

18 RUE DE LA MAIRIE, 21560 ARC-SUR-TILLE

Contact

#

Identifiants

RNA
W212013887
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
911026029
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 212P

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr