Mission
défense de l'environnement et du patrimoine culturel du Val de Saône, en les protégeant de projets ou d'actes qui affecteraient au travers de ses nuisances la qualité de vie d'une partie des riverains et donc leur état de complet bien-être physique, mental et social lequel définit aujourd'hui le concept de santé, et/ou qui auraient un impact sur, l'environnement, la biodiversité, le paysage, le patrimoine, le bâti et notre cadre de vie dans un rayon de 10 kms du siège sur le département 21
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Auxonne Pontailler Val de Saône
Commune & Contact
Commune
Tellecey (21270)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 212P
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr