Mission
protection de l'environnement, de la faune, de la flore, des paysages et du patrimoine culturel contre toutes les atteintes qui pourraient leur être portées, notamment par l'implantation d'éoliennes et des équipements qui leur sont liés sur les territoires de la vallée de l'Ouche et des communes limitrophes ; préserver la beauté et l'authenticité de la vallée de l'Ouche où passe le canal de Bourgogne et l'Ouche
Domaines
- Environnement, cadre de vie 👉 Ouche et Montagne
Commune & Contact
Commune
Saint-Victor-sur-Ouche (21410)Associations de Saint-Victor-sur-Ouche
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 212P
Activité
Environnement, cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr