Mission
proposer la pratique du rugby sport santé ou rugby à 5 en prévention primaire pour les sédentaires, en prévention secondaire et tertiaire pour les personnes présentant une ou des pathologies chroniques ou présentant des facteurs de risque et pour les personnes en perte d'autonomie ou en situation d'handicap (relatif à la loi n° 2022-296 du 2 mars 2022)
Domaines
- Rugby (rugby à 13, à 15) 👉 Dijon Métropole
- associations de personnes en situation de handicap pour l'entraide et la solidarité (hors défense de droits fondamentaux) 👉 Dijon Métropole
Commune & Contact
Commune
Dijon (21000)Siège INSEE
11 RUE DE LA COTE D'OR, 21000 DIJONContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Journal Officiel
- Nouvel objet : proposer la pratique du rugby sport santé ou rugby à 5 en prévention primaire pour les sédentaires, en prévention secondaire et tertiaire pour les personnes présentant une ou des pathologies chroniques ou présentant des facteurs de risque et pour les personnes en perte d'autonomie ou en situation d'handicap (relatif à la loi n° 2022-296 du 2 mars 2022)
- Transfert du siège
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 212P
Activité
Rugby (rugby à 13, à 15)
associations de personnes en situation de handicap pour l'entraide et la solidarité (hors défense de droits fondamentaux)
NAF : Activités de clubs de sports
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr