LES PECHEURS DU VERNOIS

Active Tart-le-Haut 2016-04-04
M

Mission

gérer l'activité halieutique sur les sablières de Tart Le Haut ; participer à la sauvegarde, à la protection et la restauration de la biodiversité ; entretenir et nettoyer les abords ; lutter contre le braconnage et organiser des manifestations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Tart-le-Haut (21110)

Associations de Tart

Siège INSEE

PL DE LA MAIRIE, 21110 TART

Contact

#

Identifiants

RNA
W212008470
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
830255535
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 212P

Activité

pêche

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr