REGROUPEMENT DES ORGANISATIONS ET DES SERVICES OPERATIONNELS DE NOS INSTITUTIONS REGIONALES "ASSOCIATION DU ROSOIR"

Active Dijon 2015-12-29
M

Mission

permettre, dans les conditions fixées par l'article 261 B du Code général des impôts, l'utilisation commune des moyens nécessaires aux activités professionnelles des personnes morales non lucratives intervenant dans le domaine de la représentation, de la défense, de la valorisation et de la réponse aux besoins et demandes des experts comptables et des commissaires aux comptes ; les services de l'association sont rendus au profit de ses membres et le cas échéant de tiers

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Dijon (21000)

Associations de Dijon

Siège INSEE

5 PLACE DU ROSOIR, 21000 DIJON

Contact

#

Identifiants

RNA
W212008318
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
818146102
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 212P

Activité

organisation de professions (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr