LES RIVERAINS DE LA BANNIE ET VERS LA FOSSE

Active Is-sur-Tille 1994-07-10
M

Mission

défendre et faire valoir les droits de l'ensemble des riverains de l'Ignon et du Bief de l'Ignon du quartier de la Bannie, avenue Carnot et rue de la Bannie à Is-sur-Tille, avenue de la gare à Marcilly-sur-Tille par tous moyens qui s'avèreraient nécessaires, plus particulièrement en ce qui concerne les risques d'inondation et de pollution

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Is-sur-Tille (21120)

Associations de Is-sur-Tille

Contact

#

Identifiants

RNA
W212006833
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
9412201
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 212P

Activité

comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr