COMITE D'ACTION SOCIALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR

Active Chevigny-Saint-Sauveur 1975-12-12
M

Mission

promouvoir et coordonner l'action de toutes les institutions sociales créées en faveur de ses membres

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Dijon Métropole
@

Commune & Contact

Commune

Chevigny-Saint-Sauveur (21800)

Associations de Chevigny-Saint-Sauveur

Siège INSEE

8 AVENUE DE DALLAS, 21000 DIJON

Contact

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Identifiants

RNA
W212006066
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
812871226
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
7500664
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 212P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Action sociale sans hébergement n.c.a.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr