COMITE DU SOUVENIR ET DES ANCIENS COMBATTANTS DE VELARS SUR OUCHE

Active Velars-sur-Ouche 2002-11-22
M

Mission

organiser avec la commune les manifestations aux cérémonies patriotiques s'impliquant dans l'exemple et le devoir de mémoire

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Velars-sur-Ouche (21370)

Associations de Velars-sur-Ouche

Siège INSEE

MAIRIE, 21370 VELARS-SUR-OUCHE

Contact

#

Identifiants

RNA
W212005842
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
511154478
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0200364
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 212P

Activité

anciens combattants

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr