SOCIETE DE CHASSE DU CHEVRET

Active Mirebeau-sur-Bèze 2011-01-07
M

Mission

réunion d'un groupe de personnes pour la pratique de la chasse au grand gibier sur un territoire boisé privé bien défini sur les communes de Bèze (21) et Lux (21), répertorié à la Fédération Départementale des Chasseurs de la Côte d'Or sous le droit de chasse n° 039003

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Mirebeau-sur-Bèze (21310)

Associations de Mirebeau-sur-Bèze

Contact

#

Identifiants

RNA
W212005756
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 212P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr