M
Mission
recherche et détention de droits de chasse ; développement du gibier et sa bonne gestion ; exercice collectif et durable de la chasse ; répression du braconnage ; régulation des animaux classés nuisibles ; éducation cynégétique de ses membres ; respect de l'environnement, des propriétés et des activités agricoles ; protection du patrimoine forestier et environnemental de la commune de Broindon
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
Broindon (21220)Contact
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W212005710
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
8201576
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 212P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr