Mission
protéger les espaces naturels et les paysages du département de Côte d'Or et plus particulièrement les 3 rivières en pays de Seine et Tille ; sensibiliser l'opinion publique aux problèmes d'environnement ainsi qu'à l'écosystème du département de Côte d'Or ; défendre les identités culturelles et historiques des paysages ainsi que leurs intérêts économiques et sociaux ; lutter contre toutes les atteintes qui pourraient être portées à cet environnement et notamment chaque fois qu'elles toucheront au caractère naturel des espaces et des paysages, ainsi qu'aux équilibres biologiques auxquels participent les espèces animales et végétales ; prémunir la dégradation des ressources naturelles
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Tille et Venelle
- protection de sites naturels 👉 Tille et Venelle
Commune & Contact
Commune
Foncegrive (21260)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 212P
Activité
comités de défense, de sauvegarde
protection de sites naturels
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr