COMITE DES FETES DE SAINTE MARIE SUR OUCHE

Active Sainte-Marie-sur-Ouche 2010-05-18
M

Mission

favoriser l'animation de la commune par l'organisation ou la participation à toutes manifestations tant sur le territoire de la commune qu'à l'extérieur

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sainte-Marie-sur-Ouche (21410)

Associations de Sainte-Marie-sur-Ouche

Siège INSEE

115 GRANDE RUE, 21410 SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE

Contact

#

Identifiants

RNA
W212005327
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
523252807
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 212P

Activité

centres de loisirs, clubs de loisirs multiples

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr