M
Mission
favoriser par les moyens appropriés le suivi et la gestion du gibier, la protection des récoltes, la destruction des animaux nuisibles, la lutte contre les épizooties menaçant le gibier, la sauvegarde des intérêts de ses membres et la poursuite de tous les délits de chasse
Domaines
- chasse 👉 Mirebellois et Fontenois
@
Commune & Contact
Commune
Montigny-Mornay-Villeneuve-sur-Vingeanne (21610)Associations de Montigny-Mornay-Villeneuve-sur-Vingeanne
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W212004901
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0200223
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 212P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr