COMITE DEPARTEMENTAL POUR LA PROMOTION DES ACTIONS DE REMPLACEMENT EN AGRICULTURE DE COTE D'OR

Activité

Mission

DEFERER L'ENSEMBLE DES SERVICES DE REMPLACEMENT ; ETRE LEUR REPRE SENTANT ET LEUR PORTE PAROLE ; LES AIDER A APLANIR LEURS DIFFICUL TES ; SOLLICITER LES AIDES DES DIFFERENTES ORGANISATIONS DEPARTE MENTALES, REGIONALES ET NATIONALES, LES RECEVOIR ET LES REPARTIR ENSUITE D'UNE FACON EQUITABLE ENTRE LES SERVICES, SELON DES MODALITES ACCEPTEES EN COMMUN ; REGROUPER LES ELEMENTS NECESSAIRES A LA CONSTITUTION DES DOSSIERS DE DEMANDE DE SUBVENTIONS QUE LE S.U.A.DA MISSION DE TRANSMETTRE A L'A.N.D.

Commune

Dijon (21000)

Domaines

  • associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture

  • organisme de gestion d'établissement d'enseignement supérieur

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W212003230

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 8304262

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 212P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.